3349 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, direction territoriale du Grand Valentinois, centre médico-social du Polygone (Valence)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3349 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, direction territoriale du Grand Valentinois, centre médico-social du Polygone (Valence)

Cote/Cotes extrêmes

3349 W 1-15

Date

1976-2010

Importance matérielle

2,25 ml, 15 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Centre médico-social du Polygone (Valence)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/08/2016

Présentation du contenu

Dossiers familiaux uniques clos en 2010.

Mode de classement

Echantillonnage des années en 0 et 5.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables que sous autorisation ou après un délai de 50 à 120 ans selon la nature des documents.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.