4283 W 1-444
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versement de l'unité territoriale sud de la Direction départementale des Territoires le 10 octobre 2025.
Présentation du contenu
Versement des dossiers de permis de construire des communes non autonomes pour les années 2013-2014.
Contient aussi quelques permis instruits par l'État pour des communes dotées d'un plan local d'urbanisme (PLU).
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable à partir de 2064.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable à partir de 2064.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.