3391 W - Cité scolaire Gustave Jaume, Collège Gustave Jaume (Pierrelatte, Drôme, France)

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Cote/Cotes extrêmes

3391 W 1 - 8

Date

1977 au 02/04/2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,70 ml, 8 article(s)

Origine

Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/05/2017

Présentation du contenu

Documents des conseils d'administration : essentiellement des procès verbaux, actes, commissions permanentes, documents complémentaires et éléctions au conseil d'administration. Les documents concernent un seul et même établissement mais mentionné sous des appellations différentes selon la période (Collège nationalisé mixte puis collège Gérard De Nerval et depuis 2013 Collège Gustave Jaume).

Cote/Cotes extrêmes

3391 W 1 - 8

Date

1977-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3391 W 2 - 8

Date

1986-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Procès-verbaux, actes, commissions permanentes et divers documents.

Cote/Cotes extrêmes

3391 W 5

Date

2000-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 5 ans à partir de 2003