Aide à la recherche

5 H - Chartreuse du Val-Sainte-Marie de Bouvantes

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5 H 1-123

Date

1531-1792

Mots clés lieux

Bouvante (Drôme, France) -- Chartreuse du Val-Sainte-Marie

Garnisons d'invalides à Saint-Jean-en-Royans (1774) ; procédures contre Étienne Clot d'Auberives demandeur en restitution de bois saisi à la Bourne (1776) ; procès au parlement du syndic de la Chartreuse contre les consuls et communautés de Bouvantes appelant du décret rendu à la maîtrise de Saint-Marcellin le 25 Juillet 1778, sur la jouissance et propriété de leurs bois, avec lettres et copies de titres antérieurs depuis 1345 (1778-1779).

Cote/Cotes extrêmes

5 H 97

Date

1774-1779