Année 2007 : BAC-THO.

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3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire Drôme Provençale, Direction Enfance Famille Santé, Protection maternelle et infantile, Assistants maternels et familiaux de Nyons.

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3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire Drôme Provençale, Direction Enfance Famille Santé, Protection maternelle et infantile, assistants maternels et familiaux de Nyons.

Cote/Cotes extrêmes

3176 W

Date

1988-2011

Importance matérielle

2 boites article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/06/2014

Présentation du contenu

Échantillonnage de dossiers d'agréments d'assistants maternels et familiaux ainsi que des dossiers de refus et d'annulations d'agréments. Les autres dossiers ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Mots clés matières

assistante maternelle

Assistants maternels et familiaux.

Cote/Cotes extrêmes

3176 W 1-9

Date

1988-2011

Description physique

papier

Présentation du contenu

Dossiers.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

Agréments.

Cote/Cotes extrêmes

3176 W 1-2

Présentation du contenu

Enquêtes, correspondance, rapports, attestations, documents médicaux, judiciaires et administratifs.

Seuls ont été conservés les dossiers dont le patronyme commence par B et T.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement