3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction des Bâtiments

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Cote/Cotes extrêmes

3133 W 1-85

Date

1959-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

9,66 mètres linéaires 74 boites

Origine

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 37-47

Date

1975-1984

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 39-46

Date

1981-1984

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 43-45

Date

1982-1984

Présentation du contenu

Délibérations, notification, avenants, décision de réception des travaux, acte d'engagement, description du prix global et forfaitaire, fiche de recensement, correspondance envoie de pièces, convention particulière de maîtrise d'oeuvre, acte spéciale, correspondance, procès-verbal d'ouverture des plis et d'attribution de la commission d'appel d'offres, du maître d'oeuvre.

Lots 18 à 20.

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 45

Date

1982-1984

Mots clés lieux