4386 W 1-12
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/12/2025
Présentation du contenu
Dossiers de concertation Enfants/Adultes conservés par le secteur Grand Valentinois Couronne 2 pour la période 1995 à 2023.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble du versement a été conservé.
Mode de classement
Les dossiers de concertation ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
Les dossiers de concertation ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de son décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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