3958 W 1-102
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/12/2022
Présentation du contenu
Dossier d'aide sociale à l'enfance (ASE) pour la Vallée de la Drôme clos en 2017.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Aucun tri, ni élimination n'a été effectué conformément à la charte d'archivage en vigueur dans le département de la Drôme.
Mode de classement
Classement alphabétique.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossiers familiaux uniques clos en 2017.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2017
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2017
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