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3456 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée

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Cote/Cotes extrêmes

3456 W 1-7

Date

1993-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,7 ml, 7 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier-Assemblée

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/09/2017

Présentation du contenu

Fonctionnement du service courrier, mise en place du logiciel Kolok (marché, formations, évolutions...)

Mots clés matières

conseil général, administration départementale, logiciel informatique, enregistrement

1er projet de traçabilité du courrier de 2002 à 2005, notes, organisation et fonctionnement du service courrier de 1993 a 2001.

Cote/Cotes extrêmes

3456 W 7

Date

1993-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005