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873 W - Trésorerie générale, service des affaires communales.

Versement de la trésorerie générale, service des affaires communales.

Autres Cotes

873 W 1-714

Date

1966-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. 14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

713

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorerie générale, service des affaires communales.

Modalités d'entrées

Versement du 22 mai 1979.

Mode de classement

Ce versement a été traité en 1987 par Sonia Designe et Marie-Josée Pardot, TUC (travaux d'utilité commune) histoire et archives drômoises. Ce bordereau annule et remplace les bordereaux 79/27 et 79/28.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.