4378 W 1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/12/2025
Présentation du contenu
Fiches médicales des enfants nés en 2014 et suivis à la PMI de Saint-Jean-en-Royans.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble du versement a été conservé conformément à la charte de la Direction des territoires d'action médico-sociale.
Mode de classement
Les fiches médicales de l'enfant ont été classées par année, puis alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
fiches individuelles nominatives classées par année puis alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2014
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.