4416 W 1-46
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/10/2025
Présentation du contenu
Ce versement est composé des dossiers de la Direction Territoriale d'action médico-sociale (4416 W 1-39) : Comité de direction (4416 W 1-12), commissions permanentes (4416 W 13-15), contrat de ville (4416 W 16-32), contrat social de cohésion urbaine (4416 W 33), rapports d'activité des CMS (4416 W 34-39) ; des dossiers de la direction Enfance Famille Santé (4416 W 40-43) ; transfert de compétence Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Drôme (DDASS) (4416 W 40), réorganisation de la direction (4416 W 41), publications (4416 W 42-43) ; Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) (4416 W 44-45) ; Groupement d'intérêt public (GIP) Drôme Ardèche prévention cancers (4416 W 46).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble du versement a été conservé conformément à la charte de la Direction des territoires de l'action médico-sociale.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
convention, annexe à la convention, compte rendu, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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