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3801 W - Conseil Département, DGA des Solidarités-Direction des Territoires du Grand Valentinois, Centre Médico-Social de Bourg-lès-Valence

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3801 W 1-121

Date

2004-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,5 ml

121 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/05/2021

Présentation du contenu

Échantillonnage des Dossiers Familiaux Uniques (DFU) clos entre 2011 et 2015.

Cote/Cotes extrêmes

3801 W 1-121

Date

2011-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015

Cote/Cotes extrêmes

3801 W 70-90

Date

2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2014

BOU

Cote/Cotes extrêmes

3801 W 73

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2014