3328 W 1-149
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Règlement intérieur, négociations annuelles obligatoire années 2005-2006-2012, bilan du CHSCT année 2007, demande d'autorisation de rupture conventionnelle d'un salarié protégé, enquête de l'IT suite à accident du travail, enquête du CHSCT suite à accident du travail grave, comptes rendus des réunions du CHSCT.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1989
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.