3328 W 1-149
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Règlement intérieur, négociations annuelles obligatoire années 2005-2006-2012, bilan du CHSCT année 2007, demande d'autorisation de rupture conventionnelle d'un salarié protégé, enquête de l'IT suite à accident du travail, enquête du CHSCT suite à accident du travail grave, comptes rendus des réunions du CHSCT.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1989
Mots clés matières