Délibérations des communautés d'habitants

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Archives départementales de la Drôme

Histoire de la conservation

Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.

Présentation du contenu

Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Mots clés lieux

1561-1598

Autres Cotes

E-dépôt 4/1

Date

1561-1598

Présentation du contenu

Actes isolés (1366-1727), enregistrement (1561-1598).

Autre instrument de recherche

Voir Inventaire sommaire de la série E, cotes E 13068-13069, pour le détail des liasses.