Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (27 juillet 1670, 28 septembre 1670, 2 janvier 1671-27 juin 1677, 11 mars 1678-20 mai 1680, 5 janvier 1681-22 décembre 1681, 9 août 1682, 28 mai 1683, 1er janvier 1684-5 juin 1685, 11 mars 1686, 28 novembre 1686-28 février 1687, 5 octobre 1687-7 juin 1688, 1er janvier 1689-28 février 1689, 1er janvier 1690-26 février 1690, 3 septembre 1690-27 mai 1691, 1er janvier 1693-1er janvier 1694, 4 juillet 1694, 1er janvier 1695, 27 novembre 1695-8 avril 1696, 21 octobre 1696, 29 décembre 1697-12 mars 1698, 1er janvier 1699, 1er janvier 1701, 21 janvier 1701), actes isolés (1er janvier 1691, 2 février 1693, 29 mars 1693).
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux conservés aux archives communales de Sahune, sous la cote BB 3.