Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/06/2023
Présentation du contenu
Dossiers d'électrification rurale basse tension (BT) et haute tension (HT) pour les années 2009 et 2010 gérés par le Syndicat départemental des énergies de la Drôme (SDED).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un tri a été effectué conformément à la charte rédigée avec les Archives départementales.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par communes et par affaires. Les communes dont le nom présente un article sont classées à la lettre L. Les dates correspondent à l'année de commencement des travaux.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents sera communicable 25 ans à compter de l'année de clôture du dossier.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010