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3324 W - Conseil départemental, Direction générale adjointe solidarités, Sous-direction des territoires, Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors, Centre médico-social de Romans Pavigne

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Cote/Cotes extrêmes

3324 W 1-14

Date

1990-2010

Importance matérielle

1,40 ml, 14 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans Pavigne

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/06/2016

Présentation du contenu

Échantillonnage des dossiers familiaux uniques clos en 2005 et 2010.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Un bordereau d'élimination de 0,2 ml d'archives a été effectué en parallèle de cet échantillonnage.

Mode de classement

Echantillonnage des dossiers clos les années en 0 et 5.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communibables que sur autorisation après un délai de 50 ans à 120 ans selon la nature des documents.

Mots clés matières

famille, action sociale

Cote/Cotes extrêmes

3324 W 1-14

Date

1990 - 2010

Présentation du contenu

Échantillonage des années en 0 et 5 de dossiers familiaux uniques.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010 (Le délai peut être prorogé à 120 ans selon la nature des documents.)

MAA-MAS.

Cote/Cotes extrêmes

3324 W 9

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Echantillonage des années en 0 et 5.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010