3529 W 1-11
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/02/2018
Présentation du contenu
Lors d'une inspection du Directeur des archives départementales dans la commune avec l'archiviste en charge des archives communales le 13/09/2016, des documents d'archives publiques qui doivent obligatoirement être versés aux archives ont été collectées. Il s'agit essentiellement de registres matricules et de cahiers d'appel journalier.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Auncun bordereau d'élimination n'a été rédigé lors de l'entrée de ce fonds.
Mode de classement
Ce fonds a été collecté par le Directeur des Archives lors d'une inspection communale. Il a été trié, classé, fait l'objet de création d'un instrument de recherche et entré en magasin par Blandine Crozet.
Conditions d'accès
(Communicable sur autorisation 50 ans après la fin de l'année scolaire.)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
(Communicable sur aurorisation 50 ans après la fin de l'années scolaire.)
Notes
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Contient un spécimen de certificat de radiation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable