Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés le 4 décembre 1964 par la préfecture, 3e direction, 2e bureau
Mode de classement
Ce versement a été traité à partir des liasses Z 14723 à 14740 par Martine Mollaret en juillet 1991.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Caractéristiques physiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.