3032 W - Conseil général, DGA des solidarités, Direction territoriale de Drôme provençale, Dispensaire d'hygiène sociale

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Cote/Cotes extrêmes

2032 W 1-38

Date

1923-2004

Description physique

8,20 m.l. (33 boîtes).

Présentation du contenu

Le bâtiment de la direction territoriale a été acheté par le Département à Mme Penet en 1965. Des travaux ont été réalisés jusqu'en 1968 afin de permettre dans un premier temps l'installation du dispensaire d'hygiène sociale appelé aussi "dispensaire antituberculeux". Puis, la Sous direction Territoriale a pris ses fonctions à partir d'avril 1993.  Un déménagement est prévue pour 2012 dans des locaux neufs. C'est pourquoi, lors de l'archivage des documents correspondant à l'époque du dispensaire ont été retrouvés.

Conditions d'accès

Ce fonds est en partie communicable.

Des cotes sont sousmises à des délais de communicabilité :

- 50 ans pour certains documents contenant des informations sur les personnes et leur vie privée

- 120 ans pour certains documents contenant des informations médicales

Cote/Cotes extrêmes

3032 W 32-37

Date

1973-2004

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3032 W 33-37

Date

1973-2004

Présentation du contenu

Seuls ont été conservés les lettres B et T. Certains dossiers ont été éliminés car ils étaient en mauvais état.

Année 2000.

Cote/Cotes extrêmes

3032 W 34

Date

1973-2000

Conditions d'accès

Ce dossier est communicable à partir de l'année 2051.