Communes de : Arnayon (1868-1913, 1935-1936), Bellegarde-en-Diois (1900-1903, 1937-1938, concerne notamment la vente de l’ancien presbytère), Brette (1871-1928, 1939), Chalancon (1879-1905, 1936-1939).

1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration et comptabilité communales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-465

Date

1828-1944

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, COMPTABLIITE PUBLIQUE

Dossiers d'administration communale.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 327-423

Date

1828-1944

Administration générale de la commune. Personnel, bâtiments et biens communaux, écoles, églises et temples, travaux, voirie, adduction d’eau, électrification, finances, police et contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 327-371

Date

1829-1944

Présentation du contenu

Délibérations, arrêtés, rapports, correspondance. Dossier type, classement par canton et commune.

Canton de la Motte-Chalancon.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 366-368

Date

1841-1939

Mots clés collectivités

Motte-Chalancon (la ; canton)

Communes de : Arnayon (1868-1913, 1935-1936), Bellegarde-en-Diois (1900-1903, 1937-1938, concerne notamment la vente de l’ancien presbytère), Brette (1871-1928, 1939), Chalancon (1879-1905, 1936-1939).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 366

Date

1868-1939

Mots clés lieux

Arnayon, Bellegarde-en-Diois, Brette, Chalancon

1 Z- Sous-préfecture de Die

1 Z- Sous-préfecture de Die

Administration et comptabilité communales.

Dossiers d'administration communale.

Administration générale de la commune.  Personnel, bâtiments et biens communaux, écoles, églises et temples, travaux, voirie, adduction d’eau, électrification, finances, police et contentieux.

Canton de la Motte-Chalancon.

Communes de : Arnayon (1868-1913, 1935-1936), Bellegarde-en-Diois (1900-1903, 1937-1938, concerne notamment la vente de l’ancien presbytère), Brette (1871-1928, 1939), Chalancon (1879-1905, 1936-1939).

Administration générale de la commune. Personnel, bâtiments et biens communaux, écoles, églises et temples, travaux, voirie, adduction d’eau, électrification, finances, police et contentieux.