Ces archives sont consultables en salle de lecture des archives départementales de la Drôme 14 rue de la manutention 26000 Valence
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le cadre de classement regroupe les archives en fonction de leur provenance (préfecture, tribunal, centre hospitalier etc.) et de leur date, par série et sous-série, chacune représentée par une lettre et un chiffre. Il est identique dans chaque service d'archives départementales. Vous pouvez effectuer une recherche et parcourir les inventaires en ligne en utilisant ce cadre réglementaire.
Seuls les inventaires en ligne sont interrogeables par le biais de ce cadre de classement. Aussi, une recherche exhaustive ne peut pas être réalisée uniquement grâce à cet outil. Pour compléter celle-ci, il faudra venir consulter les autres instruments de recherche en salle de lecture et/ou rédiger une demande de recherche par courrier ou par mail aux Archives départementales.
Au fur et à mesure du classement des fonds et de l'entrée de nouveaux versements, le cadre de classement est mis à jour.
Autre instrument de recherche
Date
Présentation du contenu
Seul un classement provisoire a été réalisé, cette série se divise en 4 sous-séries.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Modalités d'entrées
Versement entré le 27 juillet 1976.
Présentation du contenu
Dossiers de chemins départementaux : enquêtes générales, acquisitions de terrains, entreprises, plans d'alignements et itinéraires, alignements et permissions de voirie, contraventions, affaires diverses (1820-1955). (Suite du bordereau 722 WP).
Chemin départemental n°70 de Crest à Saint-Jean-en-Royans (ex chemin de grande communication n°20).
Chemin départemental n°71 de Grignan à Bollène (ex chemin de grande communication n°21).
Chemin départemental n°72 de Buis à Sault (ex chemin de grande communication n°22).
Chemin départemental n°73 de Montélimar à Pont de Viviers (ex chemin de grande communication n°23).
Chemin départemental n°74 de Leyne à Châteauneuf-de-Mazenc (ex chemin de grande communication n°24).
Chemin départemental n°75 de Sisteron à Sault (ex chemin de grande communication n°25).
Chemin départemental n°76 (ex chemin de grande communication n°26).
Chemin départemental n°101 de Tain à Léoncel (ex chemin d'intérêt commun n°1).
Chemin départemental n°102 de Peyrus à Bourg-de-Péage (ex chemin d'intérêt commun n°2).
Chemin départemental n°103 de Saint-Agnan-en-Vercors à Villard-de-Lans (ex chemin d'intérêt commun n°3).
Chemin départemental n°104 de Crest à Loriol (ex chemin d'intérêt commun n°4).
Chemin départemental n°105 de Montélimar à Crest (ex chemin d'intérêt commun n°5).
Chemin départemental n°106 (ex chemin d'intérêt commun n°6).
Chemin départemental n°107 de Leyne à Puy-Saint-Martin (ex chemin d'intérêt commun n°7).
Chemin départemental n°108 de Buis à Sainte-Jalle (ex chemin d'intérêt commun n°8).
Chemin départemental n°109 de Tain à Châteauneuf-de-Galaure (ex chemin de moyenne communication n°2).
Chemin départemental n°110 de Comps à Charols (ex chemin de moyenne communication n°10).
Chemin départemental n°111 de Valence à Crest (ex chemin d'intérêt commun n°11).
Autre instrument de recherche
L'inventaire est consultable en salle de lecture.
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