3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, élections politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 1-98

Date

2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

11 ml

98 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/09/2022

Présentation du contenu

Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017 : Procès-verbaux A des opérations électorales pour les communes avec un seul bureau de vote, procès-verbaux B Centralisateur des opérations électorales pour les communes ayant plusieurs bureaux de vote, déroulement campagne électorale (propagande de chaque candidat, instructions générales du Ministère de l'Intérieur et de la Préfecture).

Commissions de recensement des votes des deux tours : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, listes d'émargement de toutes les communes.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 1-98

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 1-8

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 5-8

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

MONTÉLIMAR - VILLEBOIS LES PINS - VASSIEUX EN VERCORS - VILLEPERDRIX - MONTMEYRAN - NYONS - REILHANETTE - REAUVILLE - RATIÈRES - LES PRES - PUY SAINT MARTIN - POYOLS - REMUZAT - LA RÉPARA AURIPLES - VERCLAUSE - VAUNAVEYS LA ROCHETTE - VERONNE - VER SUR MEOUGE - VERCOIRAN - VINSOBRES - VALDROME - ROCHEBAUDIN - RIOMS - RIMON ET SAVEL - ROCHECHINARD - ROCHEBRUNE - RECOUBEAU JANSAC - PRADELLE - PUYGIRON - PROPIAC - ROMEYER - ROCHE SAINT SECRET BECONNE - ROCHEFOURCHAT - VENTEROL - VOLVENT - VERCHENY - VILLEFRANCHE LE CHÂTEAU - VALOUSE - VAL MARAVEL - VESC - ROYNAC - ROUSSAS - ROCHEFORT EN VALDAINE - LA ROCHE SUR LE BUIS - ROTTIER - ROUSSET LES VIGNES - LA ROCHE SUR GRANE - ROUSSIEUX - LA ROCHETTE DU BUIS - ROCHEFORT SAMSON - ROCHEGUDE - PONT DE L'ISÈRE - PORTES LES VALENCE - PLAN DE BAIX - LES PILLES - LE POET CELARD - PONET ET SAINT AUBAN - PONTAIX - PORTES EN VALDAINE - LE POET LAVAL - LE POET SIGILLAT - PONSAS - PLAISIANS - LE POET EN PERCIP - PONT DE BARRET - POMMEROL - PIERRELATTE - MOURS SAINT EUSÈBE - PIEGROS LA CLASTRE - LA PENNE SUR OUVEZE - PENNES LE SEC - OMBLEZE - ORCINAS - PIEGON - LE PEGUE - ORIOL EN ROYANS - PARNANS - PEYRINS - PIERRELONGUE - PEYRUS - LA MOTTE CHALANCON - MUREILS - MONTRIGAUD - MONTSEGUR SUR LAUZON - MONTREAL LES SOURCES - MORNANS - MORAS EN VALLOIRE - MONTVENDRE - LA MOTTE DE GALAURE - LA MOTTE FANJAS - OURCHES - SAINT JEAN EN ROYANS - SAINT JULIEN EN VERCORS - SAINT JULIEN EN QUINT - SAINT LAURENT EN ROYANS - SAINTE JALLE - SAINTE CROIX -SAINTE EUPHEMIE SUR OUVEZE - SAINT FERREOL TRENTE PAS - SAINTE EULALIE EN ROYANS - SAINT MARCEL LES SAUZET - SAINT LAURENT D'ONAY - SAINT GERVAIS SUR ROUBION - SAINT MARTIN EN VERCORS - SAINT NAZAIRE LE DÉSERT - SAINT MARCEL LES VALENCE - SAINT RAMBERT D'ALBON - TULETTE - TRUINAS - VACHÈRES EN QUINT - TRESCHENU CREYERS - UPIE

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 7

Date

2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017