3328 W 1-149
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Échange de courriers IT/entreprise concernant journée de grève dans l'entreprise, règlement intérieur, demandes d'autorisation de licenciement de salariés protégés, procès-verbal des élections de la délégation unique du personnel, nomination d'un délégué syndical, échange de courriers IT/DS/représentants du personnel, comptes rendus du CHSCT.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011
Mots clés matières
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