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4148 W - Drôme. Conseil départemental, direction générale adjointe des Solidarités, direction des territoires d'action médico-sociale, secteur drôme nord Royans-Vercors, service drôme des collines, centre médico-social de Saint-Donat-sur-l'Herbasse, secteur protection maternelle infantile

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Cote/Cotes extrêmes

4148 W 1-2

Date

2012-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,20 ml

2 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Collines / Centre médico-social de Saint Donat sur l'Herbasse, secteur protection maternelle infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/05/2024

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant pour la PMI de Saint-Donat-sur-l'Herbasse (années 2012-2013).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés lieux

Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)

Mots clés matières

protection maternelle et infantile, aide sociale à l'enfance

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil Départemental. Centre médico-social de Saint-Donat-sur-l'Herbasse

Cote/Cotes extrêmes

4148 W 1-2

Date

2012-2013

Présentation du contenu

Fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

2013.

Cote/Cotes extrêmes

4148 W 2

Date

2013-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013