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3349 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, direction territoriale du Grand Valentinois, centre médico-social du Polygone (Valence)

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Cote/Cotes extrêmes

3349 W 1-15

Date

1976-2010

Importance matérielle

2,25 ml, 15 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Centre médico-social du Polygone (Valence)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/08/2016

Présentation du contenu

Dossiers familiaux uniques clos en 2010.

Mode de classement

Echantillonnage des années en 0 et 5.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables que sous autorisation ou après un délai de 50 à 120 ans selon la nature des documents.

Cote/Cotes extrêmes

3349 W 1-15

Date

1976-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance, enfant, famille

GON-HAF.

Cote/Cotes extrêmes

3349 W 8

Date

2006-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010