Pièce 29.

Aide à la recherche

2949 W - Tribunal de commerce de Die

Déplier tous les niveaux

2949 W - Tribunal de commerce de Die

Cote/Cotes extrêmes

2949 W 1-195

Date

1953-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Description physique

154 boîtes, 20 mètres linéaires

Origine

Service versant : Tribunal de commerce de Die
Service producteur : Tribunal de commerce de Die

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Mots clés matières

AFFAIRE COMMERCIALE, JURIDICTION

Mots clés collectivités

Tribunal de commerce (Die)

Registre du commerce et des sociétés.

Cote/Cotes extrêmes

2949 W 156-188

Date

1953-1989

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Marques de fabrique, dessins et modèles.

Cote/Cotes extrêmes

2949 W 178-188

Date

1958-1982

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Déclaration de dépôt dessins et modèles.

Cote/Cotes extrêmes

2949 W 178

Date

Février 1958-décembre 1982

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

S.A. C.I.S.E.S.T

Cote/Cotes extrêmes

2949 W 179-181

Date

1966-1967

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Pièce 29.

Cote/Cotes extrêmes

2949 W 179

Date

14 septembre 1966

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement