SCP Émile Francon et Philippe Panossian, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial.

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2 E et E - Notaires (Valence)

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Études notariales de Valence.

Date

1360-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Valence (Drôme, France)

Valence. Étude n° 21.

SCP Émile Francon et Philippe Panossian, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial.

Biographie ou Histoire

Société civile professionnelle active entre 1990 et 1991.

Successeur de : SCP François Perrot, Émile Francon et Philippe Panossian, notaires associés.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 5 février 1990 [JORF]. Arrêté du 19 mars 1991 [JORF].

Mots clés personnes

Francon, Émile Georges Hippolyte, Panossian, Philippe

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