2866 W - Direction départementale des Territoires de la Drôme, pôle finance et moyens

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Cote/Cotes extrêmes

2866 W 1-520

Date

1939-2002

Description physique

6,9 ml

Modalités d'entrées

Versement entré le31 janvier et le 23 mai 2007.

Présentation du contenu

Ce versement a été effectué dans le cadre de la mise en place de la décentralisation dans la Drôme. Afin de superviser la gestion des archives liées au transfert des compétences, le Conseil général de la Drôme a recruté une archiviste en août 2005. Dans le cadre de cette mission, elle a entrepris de collecter et classer les archives modernes (1800-1940) et contemporaines (après 1940) restées dans les subdivisions et points d'appuis. Pour la subdivision de Die, les archives collectées en 2007 ont été réparties entre les séries O (3O 2160-2422), S (144 S) et W (le présent bordereau) sous la forme de trois bordereaux de versement distincts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 5-471

Date

1939-2002

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 20-346

Date

1939-1998

Présentation du contenu

Classement du général au particulier, puis par points kilométriques (PK) et point de repérage kilométrique (PR).

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 101-127

Date

1942-1979

PK 17.430-18.633. - Commune de Treschenu, élargissement et construction de la chaussée d'empierrement sur une longueur de 1203 mètres.

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 108

Date

1941-1945

Présentation du contenu

Plans, profils, détail estimatif des travaux, avant-métré, devis, bordereau des prix d'application, analyse des prix et renseignements sur leur composition, état parcellaire estimatif, bordereaux, notes, récépissés de mandats, décomptes des ouvrages exécutés, métrés, procès-verbaux, compte rendu comparatif, propositions de paiement, situation des travaux et approvisionnements effectués, notification, rapports, avenants, certificat pour paiement, actes de vente, ordres de service, correspondance.