2 E et E - Notaires (Pont-de-Barret)

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Date

1458-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Biographie ou Histoire

Office créé en 1774. Étude transférée à Marsanne (en 1804 ?).

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 1er décembre 1773 [AN, V 1/467, pièce 103].

Biographie ou Histoire

Baptisé le 23 février 1747 à Sauzet.

Notaire actif à partir de 1774.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 1er décembre 1773 [AN, V 1/467, pièce 103], enregistrée le 26 janvier 1774 [AD38, B 2526, f° 83]. Réception le 26 janvier 1774 [AD26, 9 U 6].

6 germinal an III-25 prairial an IV

Cote/Cotes extrêmes

2 E 17544

Date

6 germinal an III-25 prairial an IV

Présentation du contenu

n° 1-179.

Contient une table.