Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : Val de Drôme 1997 et son avenant 1998, Avenants 1 et 2 du Canton de Bourg de Péage, Avenants 1 et 2 Saint Vallier et Communes associées, Convention Pays de Romans et son avenant, Convention 1997-1999 Canton de la Chapelle en Vercors, Convention 1999-2001 avec les Baronnies et son avenant, Convention avec le Diois 1999-2001 et son avenant, convention avec le Pays du Royans 1999-2001 et son avenant, Convention 1999-2001 Pays de l'Herbasse et son avenant et son bilan, Convention avec Rhone Valloire 1999-2001 et son avenant, Convention avec le Pays de l'Hermitage 1998-2000 et ses avenant et son bilan 1999 et Convention 2003-2005.

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3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

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3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

3725 W 1-14

Date

1996-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,60 ml, 6 article(s)

Origine

Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/06/2020

Présentation du contenu

Conventions CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement), ADIL (Association Départementale d'Information sur le Logement, Ex-CEDIAL). Notes budgétaires. Mission d'assistance à la définition de l'organisation du service. Assises du logement dans la Drôme : une grande consultation des partenaires a permis une meilleure connaissance du territoire drômois, des enjeux, des besoins.

Conditions d'accès

Communicable.

Mots clés matières

aide publique au logement, logement, urbanisme