2866 W - Direction départementale des Territoires de la Drôme, pôle finance et moyens

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Cote/Cotes extrêmes

2866 W 1-520

Date

1939-2002

Description physique

6,9 ml

Modalités d'entrées

Versement entré le31 janvier et le 23 mai 2007.

Présentation du contenu

Ce versement a été effectué dans le cadre de la mise en place de la décentralisation dans la Drôme. Afin de superviser la gestion des archives liées au transfert des compétences, le Conseil général de la Drôme a recruté une archiviste en août 2005. Dans le cadre de cette mission, elle a entrepris de collecter et classer les archives modernes (1800-1940) et contemporaines (après 1940) restées dans les subdivisions et points d'appuis. Pour la subdivision de Die, les archives collectées en 2007 ont été réparties entre les séries O (3O 2160-2422), S (144 S) et W (le présent bordereau) sous la forme de trois bordereaux de versement distincts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 5-471

Date

1939-2002

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 348-441

Date

1977-2002

Présentation du contenu

Classement du général au particulier, puis par points kilométriques (PK) et point de repérage kilométrique (PR).

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 420-441

Date

1977-2002

Routes départementales n°148 et 348. - Réparation des dégâts causées à la voirie départementale par les orages des 6 et 7 janvier 1994, aménagement d'une déviation de la RD 148 par le col de Miscon.

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 435

Date

1994

Présentation du contenu

Plan de situation, bons de commande, devis, compte rendu de réunion, télégramme, rapport, feuilles de constat, factures, messages par télécopie, note explicative, correspondance. Chemin reliant Boulc à Miscon, acquisition de terrains : facture, feuille de promesse de cession gratuite, rapport des ingénieurs, feuille de constat, devis, correspondance.