Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Mode de classement
Précédemment, l'article E-dépôt 128/1 était coté 3 E 321/1.
En 2022, un parcellaire, des affiches d'époque Second Empire/début de la Troisième République ainsi que des registres des délibérations ont été intégrés au fonds. L'ensemble a été coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.
La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.
Lorsque la cote communale n'est pas identifiée, seule la sous-série du cadre de classement est mentionnée dans l'analyse.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
Documents en relation
D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I et les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z. L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.
Bibliographie
LACROIX (André), Histoire, archéologie, topographie et statistique de l'arrondissement de Nyons dans « Tome second : de Mollans à Vinsobres - Réédition augmentée d'illustrations, de cartes et d'un index », vol. 13, Nyons, Chantemerle, 1973.
LACROIX (André), L'arrondissement de Nyons, tome II, Valence, imp. J. Céas, 1901.
MALBOIS (E.), « L'ancien Rochebrune », dans Bulletin de la Société départementale d'Archéologie et de statistiques de la Drôme, tome LXVI, 1937-1938, pp. 121-123.
Mots clés lieux