1013 W 1-14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été effectué le 17 mars 1980 par la sous-préfecture de Die.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Torkia Amirach en janvier 1998.
Conditions d'accès
Tous les articles sont communicables
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Organisation et procès-verbaux des opérations de vote 1965, tableaux des conseils municipaux 1965, situation électorale antérieure à 1965 (1959, 1953, 1947), extraits du registre des délibérations 1962-1965, élections complémentaires 1965-1967.
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Caractéristiques physiques
Mots clés lieux
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