4375 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service entretien de la route et matériel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4375 W 1-4

Date

2008-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.36 ml

4 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/09/2025

Présentation du contenu

Ce versement comprend les données de trafics annuels sur le département pour la période 2008-2012. Les données sont extraites du logiciel « Route + » sous forme de tableau synthétique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage de la Direction des déplacements.

Mode de classement

Les dossiers ont été conservés par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4375 W 1-4

Date

2008-2012

Présentation du contenu

tableaux de suivi.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4375 W 2-3

Date

2011-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossier 1/2.

Cote/Cotes extrêmes

4375 W 2

Date

2011-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable