2 M - Personnel de la préfecture.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 M 1-157

Date

an IV-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme14, rue de la Manutention, Valence

Cote/Cotes extrêmes

2 M 1-23

Date

an VIII-1940

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2 M 1-3

Date

an VIII-1940

Cote/Cotes extrêmes

2 M 4-11

Date

an VIII-1865

Présentation du contenu

Ils comprennent d'une part les instructions relatives aux serments et la correspondance, d'autre part les prestations de serment elles-mêmes. Ces dernières n'ont cependant pas toutes été réunies dans ces dossiers par l'administration préfectorale. Il convient donc de consulter également les dossiers individuels des différents fonctionnaires préfectoraux (préfets, sous-préfets, secrétaires généraux, conseillers de préfecture), des conseillers généraux et d'arrondissement, ainsi que les dossiers par commune des maires, adjoints et conseillers municipaux.

Mode de classement

Dossiers constitués par régime politique.

Cote/Cotes extrêmes

2 M 12-16

Date

an VIII-1938

État nominatif annuel des préfets et sous-préfets de la France.

Cote/Cotes extrêmes

2 M 12

Date

1814-1815