Elaboration du projet d'aménagement de la zone par le syndicat mixte Rovaltain :

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2836 W - Département (Drôme, France). Direction des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et des transports.

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2836 W - Département (Drôme, France). Direction des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et des transports

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 1-262

Date

1979-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce versement est conservé à l'annexe des Archives départementales à Bourg-lès-Valence et peut être consulté, sur réservation et dans la limite des délais de communicabilité, dans la salle de lecture des Archives départementales, 14 rue de la Manutention 26000 Valence

Description physique

Ce versement représente un métrage linéaire de et comprend et .

Importance matérielle

13,36

111 boîtes

2 CDR

Origine

Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

Modalités d'entrées

Ce versement a été fait à l'occasion du départ en retraite de madameMarie-Madeleine Sonzogni, directrice générale adjointe chargée des finances, de l'aménagement du territoire et du développement local du département. Il est constitué des dossiers traités en propre par la direction. Il a été préparé et classé sur place par Sylvie Vasseur, responsable du pôle Collecte aux Archives départementales et Claudette Mendy, secrétaire de direction.

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil départemental

Affaires économiques.

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 19-42

Date

11 mars 1997 - 7 août 2003

Espace à enjeux Rovaltain.

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 25-42

Date

juin 1991 - juillet 2003

Mots clés collectivités

Rovaltain

Mise en valeur de l'espace à enjeux.

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 33-35

Date

juin 1991 - 2 juillet 2003