E-dépôt 127/1-2, E 2922-2923
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Mode de classement
Précédemment, l'article E-dépôt 127/1 était coté 3 E 322/1.
Afin de faciliter les recherches, les cotes E 2922-2923 issues de l'instrument de recherche d'André Lacroix, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 - série E, 1 vol., 1872, sont présentées en tête du présent instrument de recherche, lequel décrit l'ensemble des archives déposées de la commune de La-Rochette-du-Buis. Les documents cotés en série E-dépôt sont à mettre en relation avec les articles pré-cités pour une étude complète du fonds déposé.
En 2022, un registre des délibérations a été intégré au fonds et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en sous-série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.
La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.
Lorsque la cote communale n'est pas identifiée, seule la sous-série du cadre de classement est mentionnée dans l'analyse.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
Documents en relation
D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I et les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z. L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.
Parmi les documents anciens, quelques documents communaux sont classés en série E. Ceux-ci sont présentés en tête du corps de l'instrument de recherche.
Bibliographie
LACROIX (André), L'arrondissement de Nyons, tome II, Valence, imp. J. Céas, 1901.
PALENGAT (Pierre), Petite Drôme insolite, Valence, éd. E & R, 1997.
RUEGG (Jean-Claude), BOURNY (Mireille), Toponymie de La Rochette-du-Buis, imp. Escriba, 2014.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibération du conseil général des habitants de la communauté (25 juin 1786).
Dossier de 11 pièces, provenant de la cure, donné le 21 mars 1923 par M. Corréard, curé : circulaires, pièces diverses de 1790. À noter : une lettre du 1er novembre 1790 sur les droits féodaux du seigneur d'Aulan, une réponse à un questionnaire de 1791 et une délibération des 26 mai 1791 et 6 mai 1792.
Questionnaire et réponse de 1712 sur la taillabilité (Don Donard, 1933).
Documents en relation
Archives départementales de la Drôme
21 Fi - Fonds Bâtiments de France
Bibliographie
LACROIX (André), L'arrondissement de Nyons, tome II, Valence, imp. J. Céas, 1901.
PALENGAT (Pierre), Petite Drôme insolite, Valence, éd. E & R, 1997.
RUEGG (Jean-Claude), BOURNY (Mireille), Toponymie de La Rochette-du-Buis, imp. Escriba, 2014.