4084 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

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Cote/Cotes extrêmes

4084 W 1-54

Date

1950-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,8 ml

54 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2024

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4084 W 17-54

Date

1950-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4084 W 21-33

Date

1977-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Rehausse du pont de la Sauve à Nyons.

Cote/Cotes extrêmes

4084 W 30

Date

1993-2001

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Avant-projet sommaire, correspondance, géomètres, brouillards divers, convention et plans d'éxécution, délibérations, notifications, ordres de service, réceptions, réseaux divers, mission de coordination, plans d'éxécution approuvés, réunions et comptes-rendus, décision de la commission d'ouverture des plis.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux