Achat de terrains : coupures de presse, copies de promesses de vente.

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2975 W - Conseil général, direction des Routes, centre départemental de Pierrelatte

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2975 W - Conseil général, direction des Routes, centre technique départemental de Pierrelatte

Cote/Cotes extrêmes

2975 W 1-28

Date

1943-1984

Description physique

0.40 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en juin 2007.

Présentation du contenu

Ce versement a été effectué dans le cadre de la mise en place de l'acte II de la décentralisation dans la Drôme.

Travaux sur routes nationales.

Cote/Cotes extrêmes

2975 W 11-18

Date

1943-1982

Route nationale n°7. - Travaux sur ponts.

Cote/Cotes extrêmes

2975 W 11-17

Date

1947-1948

Mots clés lieux

Route nationale 7 (France) -- Drôme

Construction d'un passage inférieur sous le carrefour entre la route nationale n°7 et le chemin départemental n°13

Cote/Cotes extrêmes

2975 W 13-17

Date

1981-1982

Mots clés lieux

Route nationale 7 (France) -- Drôme, Chemin départemental 13 (Drôme, France)

Achat de terrains : coupures de presse, copies de promesses de vente.

Cote/Cotes extrêmes

2975 W 14

Date

1981

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