4352 W 1-58
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/12/2025
Présentation du contenu
Échantillonnage des dossiers médicaux produits par le centre de planification et d'éducation familiale (CPEF) de Pierrelatte entre 1994 et 2004.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillonnage d'un dossier sur dix a été réalisé conformément à la charte d'archivage en vigueur.
Mode de classement
Les dossiers obstétricaux ont été classées par année, puis alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les dossiers obstétricaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de son décès.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossier médical individuel du patient (classement alphabétique).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2004
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2002
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.