1703 W 1-16
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune Saint-Sauveur-Gouvernet par Bruno Poinas, archiviste itinérant et versé le 18 avril 1991.
Mode de classement
Ce versement a été traité en 1991 par Christine Vitaloni, adjoint administratif territorial. Une partie des documents est à intégrer en série moderne T.
Conditions d'accès
Les articles 2, 7-16 : communicable ; 1, 3-4, 6 : 60 ans ; 5 : 150 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Années 1851 à 1863, 1865 à 1884.
A intégrer en série T.
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