1er janvier-13 octobre 1843

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2 E et E - Notaires (Saillans)

Déplier tous les niveaux

Études notariales de Saillans.

Date

1519-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Saillans (Drôme, France)

Saillans. Étude n° 6.

Biographie ou Histoire

Office supprimé en 1903.

Documents en relation

Source(s) : Suppression de l'office en 1903 [AN, 20030056/7]

Plan, David Antoine.

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1832 et 1851.

Successeur de : Format, Jean Pierre.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 10 janvier 1832 [AD26, UP 4235 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1851 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Plan, David Antoine

Minutes.