Aide à la recherche

2975 W - Conseil général, direction des Routes, centre départemental de Pierrelatte

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2975 W 1-28

Date

1943-1984

Description physique

0.40 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en juin 2007.

Présentation du contenu

Ce versement a été effectué dans le cadre de la mise en place de l'acte II de la décentralisation dans la Drôme.

Cote/Cotes extrêmes

2975 W 4-10

Date

1945-1958

Mots clés collectivités

Drôme. Compagnie nationale du Rhône (CNR)

Cote/Cotes extrêmes

2975 W 7-10

Date

1947-1957

Remise au Département de terrains CNR.

Cote/Cotes extrêmes

2975 W 10

Date

1949-1957

Présentation du contenu

Notes, copie du procés-verbal de remise, plans.