3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, pôle interventions, élections et vie politique

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Cote/Cotes extrêmes

3964 W 1-96

Date

2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

13.44 ml

96 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/01/2023

Présentation du contenu

Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012 : procès-verbaux des opérations électorales des communes ayant un seul bureau de vote (A), procès-verbaux des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote (B), listes d'émargement, propagande des candidats, Commission de recensement des votes, circulaire d'organisation, arrêté fixant les prix maxima de remboursement.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3964 W 1-96

Date

2012-2012

Présentation du contenu

Procès-verbaux des opérations électorales des communes ayant un seul bureau de vote ( A ), procès-verbaux des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote ( B ), listes d'émargement, propagande des candidats, commission de recensement des votes, circulaire d'organisation, arrêté fixant les prix maxima de remboursement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012

Cote/Cotes extrêmes

3964 W 11-95

Date

2012-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012

Canton de Romans-sur-Isère I : bureaux de vote 6,7,8,14,15.

Cote/Cotes extrêmes

3964 W 55

Date

2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012