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388 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

Versement de la préfecture, 2e direction, 2e bureau.

Autres Cotes

388 W 1-37

Date

1912-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. 14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

37

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Préfecture, 2e direction, 2e bureau.

Modalités d'entrées

Versement du 2 juin 1962.

Mode de classement

Ce versement a été traité en septembre 1989 par Martine Mollaret, aide-agent technique, à partir des liasses Z 10308-10380.

Conditions d'accès

Les articles 1-31, 34-35,37 : communicable. Les articles 32-33, 36 : 60 ans.