7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-405

Date

1792-1943

Cote/Cotes extrêmes

7 M 48-75

Date

1879-1936

Cote/Cotes extrêmes

7 M 54-75

Date

1879-1936

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 67-74

Date

1882-1936

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 68-74

Date

1882-1936

Présentation du contenu

Statuts, listes nominatives, feuilles signalétiques, modèles de carnets d'adhérent, déclarations de constitution, d'adhésion, de démission, feuilles d'information, arrêtés, états, notes, articles de presse, brochures, notices de renseignements, extraits du registre de délibérations, comptes rendus et procès-verbaux de réunion, correspondance (contient aussi un avis d'ordonnancement, un extrait du plan cadastral, un devis estimatif, un télégramme, un ordre de reversement, un rapport, un extrait de casier judiciaire).

(3) Les dates entre parenthèses ne sont pas les dates extrêmes de l'existence des syndicats. Il s'agit des dates de documents relatifs à ces syndicats.

Tain - Vinsobres. - Tain, syndicat agricole (1890-1902). Taulignan, syndicat agricole (1894, 1897, 1910). Les Tourrettes, syndicat agricole (1890, 1897, 1906). Treschenu, association féminine agricole des Nonières ([1932], 1936). Tulette, syndicat agricole (1895, 1926), syndicat d'agriculteurs (1897). Valence, syndicat de la Société des agriculteurs de la Drôme (1887), Union des syndicats des agriculteurs de la Drôme (1887-1908), syndicat général des grains et fourrages de la région (1893-1895), syndicat des minotiers de la Drôme et de l'Ardèche (1896), syndicat général des graineurs de France (1899), syndicat des expéditeurs de produits agricoles de France (1909), syndicat départemental de culture des terres abandonnées et d’amélioration de la production agricole dans le département de la Drôme (1917-1918), syndicat des fabricants d’huiles à façon de la Drôme (1917), syndicat d’amélioration de la production agricole (1917), syndicat agricole des usagers des eaux du canal de la Bourne (1921-1936), syndicat de production de pommes de terre de semences contrôlées de la Drôme (1922, 1926, 1930), société d'apiculture "l'Abeille de la Drôme" (1924), syndicat agricole (1930, 1936). Vercheny, syndicat agricole (1911, 1925). Vinsobres, syndicat agricole (1898, 1902), Union des agriculteurs (1898, 1902).

Cote/Cotes extrêmes

7 M 74

Date

1887-1936