4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 62-63

Date

2006-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Montélier, PR 13+230. - Carrefour avec le contournement Est de Montélier.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 63

Date

2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Note récapitulative, plans, correspondance, compte rendu CETOR.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable