Acte d'engagement et annexes. Analyse des offres : rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la commission d'attribution. Exécution du marché : ordre de service.

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4192 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

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4192 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

Cote/Cotes extrêmes

4192 W 1-129

Date

1989-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.20 ml

129 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/09/2024

Présentation du contenu

Dossiers de travaux relatifs aux routes départementales de la Drôme.

Route départementale 120.

Cote/Cotes extrêmes

4192 W 35-43

Date

2004-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 120 (Drôme, France)

Col de Menée, protection contre les éboulements rocheux Urgence 1.

Cote/Cotes extrêmes

4192 W 35-42

Date

2004-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Menée, Col de (Drôme / Isère, France)